ARTIST & TRAINER - SPÉCIALISTE EN DERMOPIGMENTATION

MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

La société BROWS WITH KAM

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Créteil sous le numéro B 911 472 926
dont le siège social est sis 157 BD D’Alsace Lorraine, 94170, Le perreux-sur-Marne
N° de TVA intracommunautaire : FR42911472926

L’éditeur est joignable par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@browswithkam.fr

Le Directeur de la publication et Responsable de la rédaction du présent site est L’Agence Ounaha,

Prestataire d’Hébergement : O2SWITCH – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Conditions d’utilisations du site

BROWS WITH KAM se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site. L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter. Il appartient à l’utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

Propriété Intellectuelle

Les informations, documents et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de BROWS WITH KAM, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectués à partir des éléments du site, est interdite sans l’autorisation expresse de BROWS WITH KAM, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

Logo BROWS WITH KAM

Le logo de BROWS WITH KAM ne peut être modifié (proportions, couleurs, éléments) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus. Le logo de BROWS WITH KAM ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec BROWS WITH KAM ou des actions de partenariats dûment établies. BROWS WITH KAM se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de BROWS WITH KAM. BROWS WITH KAM se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.

Etablissements de liens

BROWS WITH KAM autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.browswithkam.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.browswithkam.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de BROWS WITH KAM doit être faite par courriel. BROWS WITH KAM se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

En cas de réclamation merci de nous contacter au bwkacademy@gmail.com

Top
X